Répertoire d’archives détaillé : Préfecture de la Dordogne : police des cours d’eau, assainissement ..., 1802-1939

Répertoire numériques sous-série 7S (fichier pdf, 291 ko)

Versement 7 S

Préfecture de Dordogne
Service hydraulique

Sommaire
Cours d’eau non navigables ni flottables
7 S 1-8 : affaires générales, 1806-1913
7 S 9-97 : police des cours d’eau, règlementations diverses ...., 1802-1939
7 S 98-112 : curages et faucardements des cours d’eau et affluents, 1802-1939
7 S 113-117 : associations syndicales de propriétaires (par cours d’eau), 1852-1936
7 S 118-146 : assainissement, 1807-1018

Métrage linéaire : 15
Conditions d’accès : La consultation des documents s’effectue conformément au code du Patrimoine, art. 213-1
Lieu de conservation : Archives départementales de la Dordogne