Répertoire d’archives détaillé : Préfecture de la Creuse : étangs, cours d’eau, aménagement hydroélectrique, An II-1949

Répertoire détaillé (fichier pdf)

Sous-série 7 S

Préfecture de la Creuse
Service hydraulique

Sommaire
7S 1-7S 396 : Fonds de la préfecture et du service hydraulique
Généralités : Force hydraulique, instructions, règlement de police, canal, syndicat d’irrigation, correspondance
Gestion des canaux : délibérations, rétablissement, syndicat d’irrigation
Gestion des étangs
Aménagement hydroélectrique
Gestion des cours d’eau
An II-1949

Conditions d’accès : La consultation des documents s’effectue conformément au code du Patrimoine, art. 213-1 à 3
Nombre d’articles : 8
Métrage linéaire : 70 ml
Lieu de conservation  : Archives départementales de la Creuse