Histoire de la protection de la nature et de l’environnement
Histoire de la protection de la nature
et de l’environnement MENU

Répertoire d’archives détaillé : Préfecture de la Creuse : captages, forages, 1998-2014

Versement 1656W

Préfecture de la Creuse

Sommaire
captages, forages, 1998-2014

Métrage linéaire : 2,
Conditions d’accès  : La consultation des documents s’effectue conformément au code du Patrimoine, art. 213-1
Lieu de conservation  : Archives départementales de la Creuse


Par Cavalié Patrick


bouton facebook bouton twitter Bouton imprimer

Il y a... 25 ans

Ordonnance relative à la partie législative du code de l’environnement

Voir la frise historique





Rechercher