Répertoire d’archives détaillé : Préfecture de la Côte-d’Or : installations classées, 1847 - 1992

Répertoire détaillé (Site Internet Archives départementales de la Côte-d’Or

Versement 1382 W

Préfecture de la Côte-d’Or

Sommaire
1382 W 1-147 : Installations classées pour la protection de l’environnement,
subventions pour les campings et gestion de l’eau
1847 - 1992

Métrage linéaire : 14,50 ml
Conditions d’accès : La consultation des documents s’effectue conformément au code du Patrimoine, art. 213-1
Lieu de conservation : Archives départementales de la Côte-d’Or