Répertoire d’archives détaillé : Préfecture de la Côte-d’Or : installations classées, 1873 - 1994

Répertoire détaillé (Site Internet Archives départementales de la Côte-d’Or

Versement 1492 W

Préfecture de la Côte-d’Or

Sommaire
1492 W 1-78 : Installations classées pour la protection de l’environnement, transformateurs aux polychlorobiphényles, taxe unique sur les installations classées, prescriptions générales applicables dans le département aux installations classées soumises à déclaration, correspondance et actes administratifs
1873 - 1994

Métrage linéaire : 8,30 ml
Conditions d’accès  : La consultation des documents s’effectue conformément au code du Patrimoine, art. 213-1
Lieu de conservation : Archives départementales de la Côte-d’Or