Répertoire d’archives détaillé : Préfecture de l’Oise, risques majeurs ..., 1955-2012

Répertoire détaillé (Site Internet Archives départementales de l’Oise)

Versement 1791 W

Préfecture de l’Oise

Sommaire
1791 W 1-49 : Risques majeurs : dossier communal synthétique (DCS), information des acquéreurs et des locataires (IAL), reconnaissance de l’état de catastrophe naturelle (CATNAT) (1980-2012)
1791 W 50-56 : Défense : gestion des réseaux et des points sensibles (1955-2009).
1791 W 57-66 : Déminage : tableaux mensuels de déminage, demandes de travaux de déminage auprès du service interministériel de défense et protection civile (SIDPC) 1978-2012

Métrage linéaire : : 6,50 ml
Conditions d’accès : La consultation des documents s’effectue conformément au code du Patrimoine, art. 213-1
Lieu de conservation : Archives départementales de l’Oise