Répertoire d’archives détaillé : Préfecture de l’Oise, installations classées pour la protection de l’environnement, 1863-1983

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Fonds d’archives conservé aux Archives départementales de l’Oise

Répertoire détaillé (Site Internet Archives départementales de l’Oise)

Versement 1618 W

Préfecture de l’Oise

Sommaire
1618 W 1-423 : Dossiers d’installations classées pour la protection de l’environnement : arrêtés préfectoraux, plans, notes, rapports, correspondance (1863-1983).

Métrage linéaire : 49,13 ml
Conditions d’accès : La consultation des documents s’effectue conformément au code du Patrimoine, art. 213-1
Lieu de conservation : Archives départementales de l’Oise