Histoire de la protection de la nature et de l’environnement
Histoire de la protection de la nature
et de l’environnement
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Répertoire d’archives détaillé : Préfecture de l’Oise, installations classées pour la protection de l’environnement, 1863-1983

Répertoire détaillé (Site Internet Archives départementales de l’Oise)

Versement 1618 W

Préfecture de l’Oise

Sommaire
1618 W 1-423 :
Dossiers d’installations classées pour la protection de l’environnement : arrêtés préfectoraux, plans, notes, rapports, correspondance (1863-1983).

Métrage linéaire : 49,13 ml
Conditions d’accès  : La consultation des documents s’effectue conformément au code du Patrimoine, art. 213-1
Lieu de conservation : Archives départementales de l’Oise


Par Cavalié Patrick

Il y a... 47 ans

Premiers arrêtés ministériels (24 avril et 3 août 1979) issus de la loi sur la protection de la nature fixant les premières listes d’espèces protégées en France (mollusques, amphibiens, reptiles, oiseaux, mammifères et insectes)

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