Répertoire d’archives détaillé : Préfecture de l’Oise, installations classées pour la protection de l’environnement, 1971-2011

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Fonds d’archives conservé aux Archives départementales de l’Oise

Répertoire détaillé (Site Internet Archives départementales de l’Oise)

Versement 1875 W

Préfecture de l’Oise

Sommaire
1875 W 1-257 : Dossiers d’installations classées pour la protection de l’environnement : arrêtés préfectoraux, plans, notes, rapports, études, correspondance (1971-2011).

Métrage linéaire : 30,91 ml
Conditions d’accès : La consultation des documents s’effectue conformément au code du Patrimoine, art. 213-1
Lieu de conservation : Archives départementales de l’Oise