1971 - 2021 : Les 50 ans du ministère
de l'environnement

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Répertoire d’archives détaillé : Préfecture de l’Oise, ICPE, chasse, animaux, ... 1924-2007

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Fonds d’archives conservé aux Archives départementales de l’Oise

Répertoire détaillé (Site Internet Archives départementales de l’Oise)

Versement 1677 W

Préfecture de l’Oise

Sommaire
1677 W 1-2
 : Etablissements classés pour la protection de l’environnement (1977-1995).
1677 W 3-6 : Animaux (1946-2005)
1677 W 11-13 : Débits de boissons (1947-2001)
1677 W 14-21 : Autres attributions en matière de règlementation (1924-2007)

Métrage linéaire : 2,64 ml
Conditions d’accès : La consultation des documents s’effectue conformément au code du Patrimoine, art. 213-1
Lieu de conservation : Archives départementales de l’Oise