1971 - 2021 : Les 50 ans du ministère
de l'environnement

Présentation

Historique

Thématiques

Carte

Galerie

Ressources

Actualités
MENU


Répertoire d’archives détaillé : Préfecture de Seine-et-Oise : rivière de l’Epte non navigables et ses affluents, contrôle administratif (1716-1941)

Précedent Suivant

Fonds d’archives conservé aux Archives départementales du Val-d’Oise

Répertoire méthodique (Site Internet Archives départementales du Val-d’Oise)

Cotes extrêmes : 7 S 1 240 à 337

Préfecture de Seine-et-Oise

Sommaire
Affluents de l’Epte non navigables, contrôle technique : police des eaux, cours d’eau (1716-1941)

Métrage linéaire : 1,44
Conditions d’accès  : La consultation des documents s’effectue conformément au code du Patrimoine, art. 213-1
Lieu de conservation : Archives départementales du Val-d’Oise