Répertoire détaillé fichier pdf (Archives départementales de Savoie)
Versement 1257 W
Préfecture de Savoie
Sommaire
Art. 1 à 6 : qualité de l’air et des eaux, gestion des déchets, carrières et divers, 1985-1989
Métrage linéaire : 3,60
Conditions d’accès : La consultation des documents s’effectue conformément au code du Patrimoine, art. 213-1
Lieu de conservation : Archives départementales de Savoie