Ressources
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Inventaires d’archives publiques (2606 - 31 013 ml - 2000 Go archives numériques)
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Prévention des risques (1548 - 1 682 ml)
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Risques industriels (1451)
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Rhône-Alpes (24)
Fonds d’archives conservé aux Archives départementales de Savoie
Versement 2209 W
Préfecture de Savoie
Sommaire
Art. 1 à 17 : Plans de prévention des risques naturels et technologiques, 2002-2018
Métrage linéaire : 1,70
Conditions d’accès : La consultation des documents s’effectue conformément au code du Patrimoine, art. 213-1
Lieu de conservation : Archives départementales de Savoie
