Répertoire d’archives détaillé : Préfecture de Savoie : Paysages, sites, 1962-2010

Répertoire détaillé fichier pdf (Archives départementales de Savoie)

Versement 2191 W

Préfecture de Savoie

Sommaire
Art. 1 à 3 : politique environnementale, paysage et environnement
Art. 4 à 21 : groupement d’intérêt public - Grand Lac
Art. 22 à 26  : gestion du parc du domaine Reinach
Art. 27 : gestion des décisions, comité de gestion fonds départemental espaces paysage
Art. 28 : taxes espaces verts et espaces naturels sensibles
Art. 29 à 31 : gestion de sites naturels
Art. 32 : étude du site et construction du Lac d’Aiguebelette
Art. 33  : gestion des espaces naturels sensibles - volet foncier
Art. 34  : dossiers aide sans convention d’objectifs
1962-2010

Métrage linéaire : 3
Conditions d’accès  : La consultation des documents s’effectue conformément au code du Patrimoine, art. 213-1
Lieu de conservation : Archives départementales de Savoie