1971 - 2021 : Les 50 ans du ministère
de l'environnement

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Répertoire d’archives détaillé : Préfecture de Saône-et-Loire : exploitation minière, décharge de Montchanin, 1971 - 2008

Précedent

Fonds d’archives conservé aux Archives départementales de Saône-et-Loire

Répertoire détaillé (Site Internet Archives départementales de Saône-et-Loire)

Versement 2565 W

Préfecture de Saône-et-Loire

Côtes
2565 W 1-141
Présentation du contenu
Ce versement comporte de nombreux dossiers sur l’exploitation minière dans le département et la décharge de Montchanin. Il comporte également les procès-verbaux de la commission départementale des sites de 1993 à 1999.
1971 - 2008

Métrage linéaire : 20
Conditions d’accès : La consultation des documents s’effectue conformément au code du Patrimoine, art. 213-1
Lieu de conservation : Archives départementales de Saône-et-Loire