Répertoire d’archives détaillé : Préfecture Seine-et-Marne : navigation fluviale, rivières, 1794-1899

Répertoire détaillé (Site Internet Archives départementales de la Seine-et-Marne)

Série 4 S

Préfecture de la Seine-et-Marne

Sommaire
Navigation
4 S 1-6 : lois, décrets, ordonnances, arrêtés, règlements, instructions, circulaires et correspondance générale
4 S 7-20 : personnel
4 S 21-30 : rivières navigables et flottables
4 S 31-34 : perfectionnement et amélioration du cours des rivières
4 S 35-64 : alignements, acquisitions en cessions de terrains
4 S 65-66/1 : navigation
4 S 66/2-73 : délits et contraventions
4 S 74-77 : extraction de sable
4 S 78-147 : bacs et bateaux de passage
4 S 148-154 : bateaux particuliers
4 S 155-161 : bateaux à vapeur
4 S 162-187 : travaux d’améliorations et d’entretiens du cours des rivières
4 S 188-196 : comptabilité
1794-1899

Métrage linéaire : 20
Conditions d’accès : La consultation des documents s’effectue conformément au code du Patrimoine, art. 213-1
Lieu de conservation : Archives départementales de la Seine-et-Marne