Répertoire d’archives détaillé : Préfecture Seine-et-Marne : mines et carrières, 1811-1914

Répertoire détaillé (Site Internet Archives départementales de la Seine-et-Marne)

Série 7 S

Préfecture de la Seine-et-Marne

Sommaire
mines et carrières
7 S 1-8/3 : lois, décrets, ordonnances, arrêtés, règlements, instructions, circulaires et correspondance générale
7 S 9 : personnel
7 S 10 : accidents et secours
7 S 11 : productions minérales et usines minéralogiques du département
7 S 12 : carrières
7 S 13-43 : extraction des matières minérales et répression des délits et contraventions
1811-1914

Métrage linéairee 10
Conditions d’accès : La consultation des documents s’effectue conformément au code du Patrimoine, art. 213-1
Lieu de conservation : Archives départementales de la Seine-et-Marne