1971 - 2021 : Les 50 ans du ministère
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Répertoire d’archives détaillé : Préfecture Seine-et-Marne : cours d’eau et usines, 1791-1911

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Fonds d’archives conservé aux Archives départementales de la Seine-et-Marne

Répertoire détaillé (Site Internet Archives départementales de la Seine-et-Marne)

Série 3 S

Préfecture de la Seine-et-Marne

Sommaire
3 S 1
 : instructions, arrêtés réglementaires et correspondance générale
3 S 2-142/4 : constructions et répérations d’usines, entreprises sur le rivières et ruisseaux et règlements particuliers sur l’usage de eaux
3 S 142/5-165/170 : curage des cours d’eau
3 S 170-182 : règlement du régime des eaux
3 S 183-190 : Service hydraulique
1791-1911

Métrage linéaire : 19
Conditions d’accès  : La consultation des documents s’effectue conformément au code du Patrimoine, art. 213-1
Lieu de conservation : Archives départementales de la Seine-et-Marne