Répertoire d’archives détaillé : Préfecture Seine-et-Marne : cours d’eau et usines, 1791-1911

Répertoire détaillé (Site Internet Archives départementales de la Seine-et-Marne)

Série 3 S

Sommaire
3 S 1 : instructions, arrêtés réglementaires et correspondance générale
3 S 2-142/4 : constructions et répérations d’usines, entreprises sur le rivières et ruisseaux et règlements particuliers sur l’usage de eaux
3 S 142/5-165/170 : curage des cours d’eau
3 S 170-182 : règlement du régime des eaux
3 S 183-190 : Service hydraulique
1791-1911

Métrage linéaire : 19
Conditions d’accès  : La consultation des documents s’effectue conformément au code du Patrimoine, art. 213-1
Lieu de conservation : Archives départementales de la Seine-et-Marne