Répertoire d’archives détaillé : Préfecture Seine-et-Marne : canaux, 1794-1889

Répertoire détaillé (Site Internet Archives départementales de la Seine-et-Marne)

Série 5 S

Préfecture de la Seine-et-Marne

Sommaire
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5 S 1 : lois, décrets, ordonnances, arrêtés, règlements, instructions, circulaires et correspondance générale
5 S 2-7 : police des eaux
5 S 8-14 : personnel
5 S 15-17 : canal de Provins
5 S 21-31/2 : canal du Loing
5 S 33-54 : canal de l’Ourcq
5 S 55-93 : canal de Meaux à Chalifert
5 S 94-101 : canal de Vaires à Neuilly et de Chelles
1794-1899

Métrage linéaire : 10
Conditions d’accès : La consultation des documents s’effectue conformément au code du Patrimoine, art. 213-1
Lieu de conservation  : Archives départementales de la Seine-et-Marne