Histoire de la protection de la nature et de l’environnement
Histoire de la protection de la nature
et de l’environnement MENU

Répertoire d’archives détaillé : Préfecture Seine-Saint-Denis : installations et établissements classés, 1863-1985

Etat des versements de la préfecture

Versement 1322 W

Préfecture de Seine-Saint-Denis

Sommaire
Art. 1 à 300 : installations et établissements classés, [1863]-1985

Métrage linéaire : 30
Conditions d’accès : La consultation des documents s’effectue conformément au code du Patrimoine, art. 213-1
Lieu de conservation : Archives départementales de Seine-Saint-Denis


Par Cavalié Patrick


bouton facebook bouton twitter Bouton imprimer

Il y a... 40 ans

Institution de la taxe départementale permettant aux départements qui la votent de financer l’acquisition et la gestion d’espaces naturels sensibles connue sous TDENS

Voir la frise historique





Rechercher