Répertoire d’archives détaillé : Préfecture Midi-Pyrénées : Aménagement, développement durable, agriculture, 1985-2016

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Fonds conservé aux Archives départementales de Haute-Garonne

Répertoire détaillé (Site Internet Archives départementales de Haute-Garonne")

Versement 8046 W

Préfecture Midi-Pyrénées

Sommaire
Art 1-84 : Aménagement, développement durable, agriculture : études et instruction de projets opérationnels : dossiers des chargés de mission, 1985-2016

Métrage linéaire : 9
Conditions d’accès : La consultation des documents s’effectue conformément au code du Patrimoine, art. 213-1
Lieu de conservation : Archives départementales de Haute-Garonne