Ressources
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Inventaires d’archives publiques (2595 - 30 950 ml - 2000 Go archives numériques)
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Stratégie, inspection générale (568 - 3087 ml - 3 Go)
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Développement durable - recherche (379 - 6194 ml)
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Midi-Pyrénées (5)
Fonds conservé aux Archives départementales de Haute-Garonne
Répertoire détaillé (Site Internet Archives départementales de Haute-Garonne")
Versement 8046 W
Préfecture Midi-Pyrénées
Sommaire
Art 1-84 : Aménagement, développement durable, agriculture : études et instruction de projets opérationnels : dossiers des chargés de mission, 1985-2016
Métrage linéaire : 9
Conditions d’accès : La consultation des documents s’effectue conformément au code du Patrimoine, art. 213-1
Lieu de conservation : Archives départementales de Haute-Garonne
