Histoire de la protection de la nature et de l’environnement
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Répertoire d’archives détaillé : Préfecture Manche : Eoliennes, 2008

Versement 1643 W

Préfecture de la Manche

Sommaire
1643 W 65-68 : Eoliennes (2008)

Métrage linéaire : 1
Conditions d’accès : La consultation des documents s’effectue conformément au code du Patrimoine, art. 213-1
Lieu de conservation  : Archives départementales de la Manche


Par Cavalié Patrick


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Il y a... 41 ans

Institution de la taxe départementale permettant aux départements qui la votent de financer l’acquisition et la gestion d’espaces naturels sensibles connue sous TDENS

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