Répertoire d’archives détaillé : Préfecture Côtes-d’Armor : Installations classées pour la protection de l’environnement, 1910-2010

Versement 1580 W

Préfecture des Côtes-d’Armor

Sommaire
Installations classées pour la protection de l’environnement, fonctionnement des services préfectoraux et dossiers d’autorisation.
1580 W 1-2  : Direction, cellule assurance qualité : manuel, recours, audits, rapports d’activité (1999-2006)
1580 W 3 : Secrétariat général, déménagement, inauguration de la DSV 22 (1977-2006)
1580 W 4  : Service protection du consommateur et régulation économique : dossiers d’établissements hôteliers classés radiés (1976-2007)
1580 W 5-35 : Service prévention des risques environnementaux : secteur gibier et faune sauvage ; ICPE industrielles : dossiers d’autorisation, enquêtes, bilans (1910-2010)

Métrage linéaire : 3,5
Conditions d’accès : La consultation des documents s’effectue conformément au code du Patrimoine, art. 213-1
Lieu de conservation : Archives départementales des Côtes-d’Armor