Ressources
>Inventaires d’archives publiques (2033 - 26 097 ml - 2000 Go archives numériques)
>Prévention des risques (240 - 1 430 ml)
>Risques industriels (1301)
>Basse-Normandie (1)
Fonds d’archives conservé aux Archives départementales du Calvados
Répertoire détaillé (Site Internet Archives départementales du Calvados)
Versement 3160 W
Préfecture Calvados
Sommaire
Art 1-295 : Commissions consultatives (’hygiène, environnement - risques sanitaires et technologiques, sites - perspectives et paysages, nature -paysages et sites) ; dossiers d’installations classées pour la protection de l’environnement ; carrières -autorisations pour les explosifs, suivi environnement., 1863-2014
Métrage linéaire : 29,5
Conditions d’accès : La consultation des documents s’effectue conformément au code du Patrimoine, art. 213-1
Lieu de conservation : Archives départementales du Calvados