1971 - 2021 : Les 50 ans du ministère
de l'environnement

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Répertoire d’archives détaillé : Préfecture Calvados : Dossiers d’enquête préalable, électrification des lignes, usine d’incinération de Lisieux, 1991-1999

Précedent

Fonds d’archives conservé aux Archives départementales du Calvados

Répertoire détaillé (Site Internet Archives départementales du Calvados)

Versement 3100 W

Préfecture Calvados
Bureau de l’environnement et du développement durable

Sommaire
Art 1-5
 : Dossiers d’enquête préalable, électrification des lignes, usine d’incinération de Lisieux, 1991-1999

Métrage linéaire : 0,5
Conditions d’accès : La consultation des documents s’effectue conformément au code du Patrimoine, art. 213-1
Lieu de conservation  : Archives départementales du Calvados