Répertoire d’archives détaillé : Préfecture Calvados : Dossiers d’enquête préalable, électrification des lignes, usine d’incinération de Lisieux, 1991-1999

Répertoire détaillé (Site Internet Archives départementales du Calvados)

Versement 3100 W

Préfecture Calvados
Bureau de l’environnement et du développement durable

Sommaire
Art 1-5 : Dossiers d’enquête préalable, électrification des lignes, usine d’incinération de Lisieux, 1991-1999

Métrage linéaire : 0,5
Conditions d’accès : La consultation des documents s’effectue conformément au code du Patrimoine, art. 213-1
Lieu de conservation  : Archives départementales du Calvados