Répertoire d’archives détaillé : Ponts et chaussées du Territoire de Belfort : Navigation intérieure : fleuves, lacs, canaux, 1809-1963

Précedent

Fonds d’archives conservé aux Archives départementales du Territoire de Belfort

Répartoire détaillé (Site Internet Archives départementales du Territoire de Belfort)

Série 3 S

Ponts et chaussées du Territoire de Belfort

Sommaire
Art 1-627 : Navigation intérieure : fleuves, lacs, canaux, 1809-1963

Métrage linéaire : 6
Conditions d’accès : La consultation des documents s’effectue conformément au code du Patrimoine, art. 213-1
Lieu de conservation : Archives départementales du Territoire de Belfort