1971 - 2021 : Les 50 ans du ministère
de l'environnement

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Répertoire d’archives détaillé : Ponts et chaussées de l’Isère : Prises d’eaux sur cours d’eaux divers (1851-1905)

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Fonds d’archives conservé aux Archives départementales de l’Isère

Répertoire détaillé (site Internet départementales de l’Isère)

Versement 12 S 2

Ponts et chaussées de l’Isère

Sommaire
Police des cours d’eau
12 S 2 à 12 S 9
 : Rapports, arrêtés et plans, classés par ordre alphabétique des cours d’eau
(1851-1905)

Métrage linéaire : 1
Conditions d’accès : La consultation des documents s’effectue conformément au code du Patrimoine, art. 213-1
Lieu de conservation : Archives départementales de l’Isère