1971 - 2021 : Les 50 ans du ministère
de l'environnement

Présentation

Historique

Thématiques

Carte

Galerie

Ressources

Actualités
MENU


Répertoire d’archives détaillé : Ponts et chaussées Seine : réseau d’assainissement, 1817-1937

Précedent Suivant

Fonds d’archives conservé aux Archives départementales de Seine-Saint-Denis

Cotes D3S8/1-D3S8/27

Ponts et chaussées de la Seine

Sommaire
Art. 1 à 27
 : réseau d’assainissement : dossiers communaux et plans.
1817-1937

Métrage linéaire : 3
Conditions d’accès : La consultation des documents s’effectue conformément au code du Patrimoine, art. 213-1
Lieu de conservation  : Archives départementales de Seine-Saint-Denis