Répertoire d’archives détaillé : Ponts et chaussées Seine : réseau d’assainissement, 1817-1937

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Fonds d’archives conservé aux Archives départementales de Seine-Saint-Denis

Cotes D3S8/1-D3S8/27

Ponts et chaussées de la Seine

Sommaire
Art. 1 à 27 : réseau d’assainissement : dossiers communaux et plans.
1817-1937

Métrage linéaire : 3
Conditions d’accès : La consultation des documents s’effectue conformément au code du Patrimoine, art. 213-1
Lieu de conservation : Archives départementales de Seine-Saint-Denis