Ressources
>Inventaires d’archives publiques (2033 - 26 097 ml - 2000 Go archives numériques)
>Eau, biodiversité (1137 - 6750 ml)
>Eau (254 - 4 267 ml)
>Ile-de-France (13)
Fonds d’archives conservé aux Archives départementales de Seine-Saint-Denis
Cotes 93/1258-93/1260
Ponts et chaussées Seine-et-Oise
Sommaire
Art. 1 à 3 : rivières, ruisseaux et sources. - Entretien, dérivation, curage, prise d’eau et déversement des eaux usées
1834-1958
Métrage linéaire : 0,3
Conditions d’accès : La consultation des documents s’effectue conformément au code du Patrimoine, art. 213-1
Lieu de conservation : Archives départementales de Seine-Saint-Denis