Répertoire d’archives détaillé : Ponts et chaussées Seine-et-Oise : rivières, ruisseaux et sources, 1834-1958

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Fonds d’archives conservé aux Archives départementales de Seine-Saint-Denis

Cotes 93/1258-93/1260

Ponts et chaussées Seine-et-Oise

Sommaire
Art. 1 à 3 : rivières, ruisseaux et sources. - Entretien, dérivation, curage, prise d’eau et déversement des eaux usées
1834-1958

Métrage linéaire : 0,3
Conditions d’accès : La consultation des documents s’effectue conformément au code du Patrimoine, art. 213-1
Lieu de conservation : Archives départementales de Seine-Saint-Denis