Répertoire d’archives détaillé : Office national des forêts Haute-Savoie : Procès-verbaux d’aménagement de forêts, 1931-2011

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Fonds d’archives conservé aux Archives départementales de Haute-Savoie

Répertoire détaillé (Site Internet Archives départementales de Haute-Savoie)

Versement 2495 W

Office national des forêts Haute-Savoie
unité territoriale du Faucigny

Sommaire
Art 1-60 : Procès-verbaux d’aménagement de forêts - 1931-2011

Métrage linéaire : 1,50
Conditions d’accès : La consultation des documents s’effectue conformément au code du Patrimoine, art. 213-1
Lieu de conservation : Archives départementales de Haute-Savoie