Histoire de la protection de la nature et de l’environnement
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et de l’environnement
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Répertoire d’archives détaillé : ONF Haute-Savoie : dossiers d’acquisitions foncières, 1937-1992

Répertoire détaillé (site Internet AD Haute-Savoie)

Versement 2491 W

Office national des forêts Haute-Savoie
Service de restauration des terrains de montagne

Sommaire
2491 W 1-24
 : dossiers d’acquisitions foncières, 1937-1992

Métrage linéaire : 0,63
Conditions d’accès : La consultation des documents s’effectue conformément au code du Patrimoine, art. 213-1
Lieu de conservation : Archives départementales de la Haute-Savoie


Par Cavalié Patrick

Il y a... 16 ans

Vote de la loi Grenelle II

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