1971 - 2021 : Les 50 ans du ministère
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Répertoire d’archives détaillé : ONF Haute-Savoie : dossiers d’acquisitions foncières, 1937-1992

Précedent

Fonds d’archives conservé aux Archives départementales de la Haute-Savoie

Répertoire détaillé (site Internet AD Haute-Savoie)

Versement 2491 W

Office national des forêts Haute-Savoie
Service de restauration des terrains de montagne

Sommaire
2491 W 1-24
 : dossiers d’acquisitions foncières, 1937-1992

Métrage linéaire : 0,63
Conditions d’accès : La consultation des documents s’effectue conformément au code du Patrimoine, art. 213-1
Lieu de conservation : Archives départementales de la Haute-Savoie