Répertoire d’archives détaillé : ONF Haut-Rhin : aménagement, 1945-1999

Versement 2764W

Office nationale des forêts (ONF) du Haut-Rhin

Présentation du contenu
1-3 : Objecteurs de conscience accueillis à l’ONF : dossiers administratifs (1973-1999). ;
4 : Divers dossiers fonciers sur forêts privées, particulières,.. (1949-1968). ;
5-6  : Procès-verbaux d’infraction concernant l’ex-division de Ribeauvillé (1970-1993). ;
7-8 : Dossiers individuels des ouvriers de l’ex-division de Ribeauvillé (1945-1968). ;
9 : Divers dossiers relatifs à la main-d’oeuvre et aux chantiers forestiers (1945-1965). ;
10 : Statistiques main-d’oeuvre (1960-1965). ;
11-21 : Procès-verbaux de révision d’aménagement (1952-1981). ;
21 : Registre d’ordres (1975-1989) ; Fiches de martelage (1986). ;
22 : Livrets d’ordres (1945-1972) ; Registre analytique d’enregistrement du courrier reçu et transmis (1980-1989).

Métrage linéaire : 264 ml
Conditions d’accès : La consultation des documents s’effectue conformément au code du Patrimoine, art. 213-1 à 3
Lieu de conservation  : Archives départementales du Haut-Rhin