Ressources
>Inventaires d’archives publiques (2132- 26 679 ml - 2000 Go archives numériques)
>Prévention des risques (260 - 1 546 ml)
>Risques naturels (117)
>Administration centrale (44)
Fonds d’archives du ministère de l’intérieur versé aux Archives nationales
Répertoire détaillé (Site Internet Archives nationales)
Versement 19940191
Ministère : Intérieur
Direction : Sécurité civile
Sous-direction : Gestion des risques
Sommaire
Art 1-11 : Minutiers et registres courrier, 1966-1989.
Art 11 : Inventions : Dossiers de projets d’inventions concernant la prévention et le traitement des risques, 1965-1982.
Art 12-17 : Concours : Dossiers des concours organisés par le bureau auprès des collectivités locales concernant la prévention des catastrophes naturelles, 1983-1990.
Art 18-31 : Montagne. Art 18 : Généralités, 1961-1978.
Art 19-29 : Prévention et réglementation, 1969-1987.
Art 30-31 : Plans et mesures, 1969-1980.
Mer.
Art 32-48. Affaires générales : Pollution, échouage de l’Amoco-Cadiz, 1964-1992.
Art 49-54 : Prévention et réglementation, 1960-1986.
Art 55-61 : Plans et mesures, 1966-1992.
Eau.
Art 62-68. Affaires générales : Inondation, pollution, barrage, 1967-1992.
Art 68-80 : Prévention et réglementation, 1976-1992.
Art 81-94 : Plans et mesures, 1961-1992.
Art 95-103 : Risques naturels lies à la météorologie, 1951-1990.
Art 104-111 : Risques naturels lies à la géologie, 1960-1986.
Art 111-112 : Risques technologiques, 1976-1991.
Art 112-119 : Plans spécifiques, 1973-1993.
Art 120-121 : Risques naturels en départements et territoires d’Outre-mer, 1968-1986
Conditions d’accès : La consultation des documents s’effectue conformément au code du Patrimoine, art. 213-1 à 3
Nombre d’articles : 121
Métrage linéaire : 40 ml (121 dimabs)
Lieu de conservation : Archives nationales (coordonnées)