Répertoire d’archives détaillé : Intérieur, sécurité civile, 1952-1989

Répertoire détaillé (Site Internet Archives nationales)

Versement 19970289

Ministère  : Intérieur
Direction  : Sécurité civile
Sous-direction : Gestion des risques

Sommaire
Art 1  : Textes de base et organisation des secours au niveau départemental (plans orsec départementaux), 1952-1986.
Art 2-4 : Plan Orsec-Catastrophes majeures : Exercice Vosges 83 et ses enseignements, élaboration du plan, 1980-1989.
Art 4  : Divers : Organisation des secours, transport de matières dangereuses, projet de loi relatif à la prévention des risques majeurs et à l’organisation et la modernisation de la sécurité civile, 1973-1986

Conditions d’accès : La consultation des documents s’effectue conformément au code du Patrimoine, art. 213-1 à 3
Nombre d’articles : 4
Métrage linéaire  : 2 ml (4 dimabs)
Lieu de conservation  : Archives nationales (coordonnées)