Répertoire d’archives détaillé : Hérault : conseil supérieur de la pêche, 1952-2009

Répertoire détaillé (site Internet Archives départementales de l’Hérault)

Versement : 2439 W

Conseil supérieur de la pêche

Sommaire :
Art 1-341 : Coordination administrative. Mission à caractère nationale. Activités techniques. Prélèvements de terrain et analyses de laboratoires. Surveillance et protection des milieux aquatiques. Police de l’eau. Contrôle des usages : police administrative. Appui technique aux politiques de l’eau. Etudes ou expertises programmées et/ou commandités par des tiers
1952-2009

Métrage linéaire : 34
Communicabilité : librement communicable
Lieu de conservation : Archives départementales de l’Hérault