1971 - 2021 : Les 50 ans du ministère
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Répertoire d’archives détaillé : Fonds d’archives "Patrick Legrand", 1971-2012


Don des dossiers aux Archives nationales

Répertoire d’archives détaillé (fichier pdf, 124 Ko)

Référence
801AP
Niveau de description
Groupe de cotes
Intitulé
Activités de Patrick Legrand, personnalité de la protection de la nature et de l’environnement.
Dates extrêmes
1971-2012
Noms des principaux producteurs
Patrick Legrand.
Importance matérielle
37 boîtes, 3,70 ml.
Langue des documents
Français
Institution responsable de l’accès intellectuel
Archives nationales (don en cours de réalisation)
Conditions d’accès
Librement communicable sous réserve des restrictions imposées par l’état matériel des documents et des dispositions de l’art. L.213-2 du Code du patrimoine.
Conditions d’utilisation
Conformément aux règles de réutilisation des données publiques régies par la loi n°78-753 du 17 juillet 1978, dite loi CADA.
Modalités d’entrée
Don
Historique de la conservation
Patrick Legrand a conservé ces dossiers chez lui
Évaluation, tris et éliminations
Les doubles ont été détruits. Les publications externes ont été retirées du fonds d’archives.
Mode de classement
Le plan de classement suit le déroulement carrière de Patrick Legrand.
Autres instruments de recherche
Versement 19880071 : Cabinet Huguette Bouchardeau : dossiers des conseillers techniques, 1972-1986
Versement 20080050 : Cabinet Dominique Voynet : dossiers des conseillers techniques, 1995-2001
Versement 217AS : France nature environnement (1851, 1885, 1923-1941 et 1954-2016)
Versement 20180615 : Fonds Serge Antoine, 1948-2006
Versement 20100529 : mission paysage : politique du paysage, programmes d’actions, rapports et projets, 1979-1989
Présentation du contenu
Ce versement présente les dossiers de Patrick Legrand qui relatent sa carrière depuis 1970 jusqu’à 2013 à savoir
Bureau d’études Eco-Projet, 1971-1983
Cabinet Huguette Bouchardeau, ministre de l’environnement, 1982-1984
Mission du paysage (direction de la protection de la nature, ministère de l’environnement), 1984-1988
Ecole nationale des ponts et chaussées (ENPC)-Centre d’enseignement et de recherche pour la gestion des ressources Naturelles et de l’Environnement (CERGRENE), 1981-1984
INRA/Cellule environnement puis mission environnement société, 1982-2008
France nature environnement (FNE), 1992-1993
Collectif environnement développement international (CEDI)., 1991-2002
Conseil économique et social, 1988-1999
Cabinet Dominique Voynet, ministre de l’aménagement du territoire et de l’environnement., 1999-2000
Commission nationale du débat public (CNDP), 2001-2012

Documents à télécharger

  Répertoire d’archives détaillé