Répertoire d’archives détaillé : Direction de l’équipement de Mayotte : Autorisations d’occupation temporaire du domaine public maritime à Mayotte, 1997-2000

Répertoire détaillé (fichier pdf, 412 Ko)

Versement 160 W

Direction de l’équipement de Mayotte

Sommaire
160 W 1-4 : Autorisations d’occupation temporaire du domaine public maritime à Mayotte, 1997-2000

Métrage linéaire : 0,08
Conditions d’accès : La consultation des documents s’effectue conformément au code du Patrimoine, art. 213-1
Lieu de conservation : Archives départementales de Mayotte