Histoire de la protection de la nature et de l’environnement
Histoire de la protection de la nature
et de l’environnement
MENU

Répertoire d’archives détaillé : administration centrale : développement économique relatif aux Fonds forestier national, 1947-2004

Répertoire détaillé (Site Internet Archives nationales)

Versement 20120102

Ministère  : Agriculture
Direction générale : Forêts et affaires rurales
Sous-direction : Forêts et bois

Sommaire
Développement économique relatif aux Fonds forestier national (FFN)
Art 1-12 : Comité de contrôle du Fonds forestier national (FFN), 1947-1998.
Art 13 Réunions du comité, 1992-1998
Art 14-101 : Dossiers de contrats de prêts de travaux du FFN, Classement des dossiers par département et par ordre croissant de numéro d’enregistrement, 1949-2004

Conditions d’accès : La consultation des documents s’effectue conformément au code du Patrimoine, art. 213-1 à 3
Nombre d’articles : 101
Métrage linéaire : 10 ml (34 dimabs)
Lieu de conservation  : Archives nationales (coordonnées)


Par Cavalié Patrick

Il y a... 47 ans

Premiers arrêtés ministériels (24 avril et 3 août 1979) issus de la loi sur la protection de la nature fixant les premières listes d’espèces protégées en France (mollusques, amphibiens, reptiles, oiseaux, mammifères et insectes)

Voir la frise historique





Rechercher