Répertoire d’archives détaillé : administration centrale : développement économique relatif aux Fonds forestier national, 1947-2004

Répertoire détaillé (Site Internet Archives nationales)

Versement 20120102

Ministère  : Agriculture
Direction générale : Forêts et affaires rurales
Sous-direction : Forêts et bois

Sommaire
Développement économique relatif aux Fonds forestier national (FFN)
Art 1-12 : Comité de contrôle du Fonds forestier national (FFN), 1947-1998.
Art 13 Réunions du comité, 1992-1998
Art 14-101 : Dossiers de contrats de prêts de travaux du FFN, Classement des dossiers par département et par ordre croissant de numéro d’enregistrement, 1949-2004

Conditions d’accès : La consultation des documents s’effectue conformément au code du Patrimoine, art. 213-1 à 3
Nombre d’articles : 101
Métrage linéaire : 10 ml (34 dimabs)
Lieu de conservation  : Archives nationales (coordonnées)