Fonds d’archives conservé aux Archives départementales de Côte d’Or
Répertoire détaillé (Site Internet Archives départementales de Côte d’Or)
Versement 2025 W
Direction Régionale de l’Industrie, de la Recherche et de l’Environnement de Bourgogne
Sommaire
Art 1-28 : Mines : concessions, permis de recherche, permis d’exploiter, 1942-2010
Métrage linéaire : 2,60
Conditions d’accès : La consultation des documents s’effectue conformément au code du Patrimoine, art. 213-1
Lieu de conservation : Archives départementales de Côte d’Or
