Répertoire d’archives détaillé : DREAL Rhône-Alpes : Unités touristiques nouvelles. 1979-2015

Répertoire détaillé (Site Internet Archives départementales du Rhône

Versement 5930 W

Direction régionale de l’environnement, de l’aménagement et du logement Rhône-Alpes

Sommaire
Unités touristiques nouvelles. 1979-2015
5930W/1-5930W/4 Unités touristiques nouvelles par communes.
1979-2015
5930W/5-5930W/7 Schémas de cohérence.
1982-2005
5930W/8 Études.
1985-1989
5930W/9 Contentieux.
1995-1997

Métrage linéaire : 0,90
Conditions d’accès : La consultation des documents s’effectue conformément au code du Patrimoine, art. 213-1
Lieu de conservation : Archives départementales du Rhône