Répertoire d’archives détaillé : DREAL Rhône-Alpes : Installations classées, 1964-1998

Versement 7701 W

Direction régionale de l’environnement, de l’aménagement et du logement Rhône-Alpes

Sommaire
7701 W 1-15 : Installations classées : déclarations ; établissements fermés ; cessations d’activité ; autorisations., 1964-1998

Métrage linéaire : 1,50
Conditions d’accès  : La consultation des documents s’effectue conformément au code du Patrimoine, art. 213-1
Lieu de conservation  : Archives départementales de l’Isère