Répertoire d’archives détaillé : DREAL Rhône-Alpes : Installations classées, 1964-1998

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Fonds d’archives conservé aux Archives départementales de l’Isère

Versement 7701 W

Direction régionale de l’environnement, de l’aménagement et du logement Rhône-Alpes

Sommaire
7701 W 1-15 : Installations classées : déclarations ; établissements fermés ; cessations d’activité ; autorisations., 1964-1998

Métrage linéaire : 1,50
Conditions d’accès : La consultation des documents s’effectue conformément au code du Patrimoine, art. 213-1
Lieu de conservation : Archives départementales de l’Isère