Répertoire d’archives détaillé : DREAL Rhône-Alpes : Exploitation de carrières, 1953-2006

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Fonds d’archives conservé aux Archives départementales de l’Isère

Versement 8292 W

Direction régionale de l’environnement, de l’aménagement et du logement Rhône-Alpes

Sommaire
8292 W 1-34 : Exploitation de carrières : abandons d’exploitations, refus d’autorisations d’exploitations, demandes de renouvellements d’autorisations d’utilisation d’explosifs dès réception, recours contre licenciement., 1953-2006

Métrage linéaire : 3
Conditions d’accès : La consultation des documents s’effectue conformément au code du Patrimoine, art. 213-1
Lieu de conservation : Archives départementales de l’Isère