Répertoire d’archives détaillé : DREAL Pays-de-la-Loire : granulats marins, exploitation minière, suivi des installations à risque, 1931-2021

Répertoire détaillé (site Internet Archives départementales de Loire-Atlantique)

Versement 2883 W
Direction régionale de l’environnement, de l’aménagement et du logement (DREAL) Pays-de-la-Loire

Présentation du contenu
Ce versement contient des dossiers produits par le service des Risques naturels et technologiques (SRNT). Il rassemble tout d’abord une collection chronologique des notes reçues du ministère de l’Environnement, parfois annotées à la main et brochées de manière thématique, ce qui explique les ruptures dans les numéros d’ordre des courriers. Il contient ensuite des plans de submersion rapide (PSR), mis en place à l’échelle nationale après les inondations causées par la tempête Xynthia en 2010 ; ainsi que le dossier de suivi de l’exploitation des granulats marins du gisement des Sables-d’Olonne en Vendée. Ce versement comprend enfin des dossiers de demande de permis exclusifs de recherche minière et des dossiers de suivi d’installations classées.
Mode de classement
2883 W 1-11 : généralités
2883 W 12-12 : plan de submersion rapide (PSR)
2883 W 19-22 : exploitation des granulats marins
2883 W 23-28 : exploitation minière
2883 W 29-108 : suivi des installations à risque
1931-2021

Métrage linéaire : 10,5 ml
Conditions d’accès : La consultation des documents s’effectue conformément au code du Patrimoine, art. 213-1 à 3
Lieu de conservation : Archives départementales de Loire-Atlantique