Répertoire d’archives détaillé : DREAL Midi-Pyrénées : installations classées ..., 1837-2014

Répertoire détaillé (Site Internet Archives départementales des Hautes-Pyrénées)

Versement 1620 W

Direction régionale de l’environnement, de l’aménagement et du Logement (DREAL) Midi-Pyrénées
Unité territoriale Hautes-Pyrénées

Sommaire
1620 W 1-129 : aide aux entreprises. Aménagement du territoire. Explosifs. ICPE. Mines. Canalisation de gaz. Eaux minérales naturelles
1837-2014

Métrage linéaire : 15,10
Conditions d’accès : La consultation des documents s’effectue conformément au code du Patrimoine, art. 213-1
Lieu de conservation  : Archives départementales des Hautes-Pyrénées