Histoire de la protection de la nature et de l’environnement
Histoire de la protection de la nature
et de l’environnement
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Répertoire d’archives détaillé : DREAL Franche-Comté : fonctionnement, 1990-2009

Répertoire détaillé (pdf, 606 Ko)

Versement 2694W
Direction régionale de l’environnement, de l’aménagement et du logement de Franche-Comté
Secrétariat général

Sommaire
2694W1-16
 : administration générale : rapports d’activités, comités de direction ..., 1993-2009
2694W17-23 : dossiers opérationnels : plans départementaux d’environnement, décharges industrielles, études paysagères, 1990-2007

Nombre d’articles : 23 articles
Métrage linéaire : 2,1 ml
Dates extrêmes : 1990-2009
Lieu de conservation : Archives départementales du Doubs (coordonnées)
Communicabilité : voir code du patrimoine


Par Cavalié Patrick

Documents à télécharger

  Répertoire détaillé

En bref

L’ouvrage du colloque 2021
L’ouvrage du colloque 2017

Actualités

Inventaire d’archives : Jean-Pierre Raffin : OGM, 1992-2003
2 juillet
Création de l’Association pour la protection de la nature et de l’environnement (Martinique)
28 juin
Cartographie des entretiens de personnalités de la protection de la nature
27 juin