Répertoire d’archives détaillé : DREAL Franche-Comté : fonctionnement, 1990-2009

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Versement 2694W
Direction régionale de l’environnement, de l’aménagement et du logement de Franche-Comté
Secrétariat général

Sommaire
2694W1-16 : administration générale : rapports d’activités, comités de direction ..., 1993-2009
2694W17-23 : dossiers opérationnels : plans départementaux d’environnement, décharges industrielles, études paysagères, 1990-2007

Nombre d’articles : 23 articles
Métrage linéaire : 2,1 ml
Dates extrêmes : 1990-2009
Lieu de conservation : Archives départementales du Doubs (coordonnées)
Communicabilité : voir code du patrimoine

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