Ressources
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Inventaires d’archives publiques (1674 - 21 878 ml - 2000 Go archives numériques)
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Eau, biodiversité (313 - 5672 ml)
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Milieux et biodiversité (146 - 3249 ml)
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Préservation des espèces animales et végétales (35 - 332 ml)
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Doubs (3)
Fonds d’archives versé aux Archives départementales du Doubs
Répertoire détaillé (pdf, 556 Ko)
Versement 2683W
Direction régionale de l’environnement, de l’aménagement et du logement de Bourgogne-Franche-Comté
Service : biodiversité, eau, patrimoine
Sommaire
Espèces animales ou végétales protégées
2683W1-7 : permis de réexportation CITES
Nombre d’articles:7 articles
Métrage linéaire : 1,10 ml
Dates extrêmes : 2001-2010
Lieu de conservation : Archives départementales du Doubs (coordonnées)
Communicabilité : libre
Documents à télécharger
Répertoier détaillé
