Répertoire d’archives détaillé : DREAL Bourgogne-Franche-Comté : liaison fluviale à grand gabarit Saône-Rhin-Rhône, 1960-1998

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Versement 2696W
Direction régionale de l’environnement, de l’aménagement et du logement de Bourgogne-Franche-Comté
Service : biodiversité, eau, patrimoine

Sommaire
liaison fluviale à grand gabarit Saône-Rhin-Rhône dit grand canal
2696W1-5 : projet technique, 1960-1974
2696W6-9 : volet agricole et foncier, 1974-1978
2696W10-21 : études environnementales et hydrauliques, 1975-1998
2696W22 : consultation publique, 1996

Nombre d’articles : 22 articles
Métrage linéaire : 2 ml
Dates extrêmes : 1960-1998
Lieu de conservation : Archives départementales du Doubs (coordonnées)
Communicabilité : voir code du patrimoine

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