Répertoire d’archives détaillé : DREAL Bourgogne-Franche-Comté : TGV Rhin-Rhône, 1996-2011

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Fonds d’archives versé aux Archives départementales du Doubs

Répertoire détaillé (pdf, 590 Ko)

Versement 2695W
Direction régionale de l’environnement, de l’aménagement et du logement de Bourgogne-Franche-Comté
Service : biodiversité, eau, patrimoine

Sommaire
TGV Rhin-Rhône - branche Est Dijon Mulhouse
2695W1-6 : dossier général, 1996-2011
2695W7-11 : études naturalistes produites sur l’emprise du tracé, 1998-2007
2695W12-14 : demande d’autorisation au titre du code de l’environnement, 2004-2011

Nombre d’articles : 14 articles
Métrage linéaire : 1,50 ml
Dates extrêmes : 1996-2011
Lieu de conservation : Archives départementales du Doubs (coordonnées)
Communicabilité : voir code du patrimoine

Documents à télécharger

Répertouer détaillé