1971 - 2021 : Les 50 ans du ministère
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Répertoire d’archives détaillé : DREAL Bougogne-Franche-Comté : Natura 2000, 1970-2018

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Fonds d’archives versé aux Archives départementales du Doubs

Répertoire détaillé (pdf, 625 Ko)

Versement 2639W

Direction régionale de l’environnement, de l’aménagement et du logement de Bourgogne-Franche-Comté
Service : biodiversité, eau, patrimoine

Sommaire
Réseau Natura 2000
2639W1-42
 : installation et développement du réseau, 1985-2016
2639W43-153 : Sites Natura 2000 en Franche-Comté, 1970-2018

Nombre d’articles : 153 boîtes
Métrage linéaire : 11 ml
Dates extrêmes : 1970-2018
Lieu de conservation : Archives départementales du Doubs (coordonnées)
Communicabilité : libre

Documents à télécharger

  Répertoire détaillé