Répertoire d’archives détaillé : DRAF Franche-Comté : forêt, bois, 1964-2004

Versement 1891W

Direction régionale d’agriculture et de la forêt de Franche-Comté

Sommaire
1891W1-102 : Secteur de la forêt et du bois. - Correspondance (1974-1977). Commission régionale de la forêt et des produits forestiers (CRFPF, 1964-1990). Programmes généraux d’orientation régionale (1966-2000). Programmes thèmatiques (1985-2004). Aides conjoncturelles suite à des calamités naturelles (1978). Forêts soumises au régime forestier (1966-2001). Réduction des droits de mutation (1973-1992). Contentieux en matière d’exploitation forestière et de la chasse (1966-2000). Contrôle des plants et sementces (1975-1996). Etudes et enquêtes sur la forêt comtoise (1975-2003). Congrès et colloque sur le bois et la forêt tenus à Besançon (1990-1993). Association pour le développement des industries du bois en Franche-Comté (ADIB, 1984-2004). Association Pro-forët (1996-2000).
1964-2004

Métrage linéaire : 10
Conditions d’accès  : La consultation des documents s’effectue conformément au code du Patrimoine, art. 213-1
Lieu de conservation : Archives départementales du Doubs