Fonds d’archives conservé aux Archives départementales du Calvados
Répertoire détaillé (Site Internet Archives départementales du Calvados)
Versement 1280 W
Délégation régionale à l’architecture et à l’environnement Basse-Normandie
Sommaire
Art 1-70 : Qualité des eaux, énergie nucléaire, déchets, environnement urbain, parc Normandie-Maine, permis de construire, budget, 1964-1985
Métrage linéaire : 7
Conditions d’accès : La consultation des documents s’effectue conformément au code du Patrimoine, art. 213-1
Lieu de conservation : Archives départementales du Calvados